TRANSFERT DES COMPÉTENCES TRANSPORT ET DECHETS À LA RÉGION GRAND EST
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/12/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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8 résultats pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion, pour la valeur "2016" du filtre Année
PROLONGEMENT DE LA LIGNE N°3 DU TRAMWAY DE BÂLE JUSQU'A LA GARE DE SAINT-LOUIS - PARTICIPATION DEPARTEMENTALE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VALIDATION DU SCHÉMA DIRECTEUR D'ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS DU DÉPARTEMENT DU HAUT- RHIN
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REDÉFINITION DES NIVEAUX DE SERVICE DE LA VIABILITÉ HIVERNALE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REDEVANCES DUES PAR LES EXPLOITANTS AU TITRE DE L'OCCUPATION PROVISOIRE DU DOMAINE PUBLIC DEPARTEMENTAL LIEE AUX CHANTIERS DE TRAVAUX SUR LES OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION DE GAZ ET ELECTRICITE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REGLEMENT DEPARTEMENTAL DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET REGLEMENT INTERIEUR DES LIGNES REGULIERES DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ROUTES, DES TRANSPORTS ET DES DEPLACEMENTS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES GRANDS EQUIPEMENTS ET INFRASTRUCTURES DE COMMUNICATIONS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin